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Accueil particuliers > Associations > Dirigeants et responsables d'une association

Dossier

Dirigeants et responsables d'une association

Vérifié le 04/10/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Instances dirigeantes
Rémunération du dirigeant
Congé de représentation
Congé d'un responsable bénévole

Déclaration à la Sécurité sociale des bénévoles des organismes d'intérêt général (hors organismes sociaux)

Formulaire
Demande d'homologation d'un circuit

Formulaire

Questions ? Réponses !

Comment se renseigner sur une association ?
Démission d'un membre d'une association : quelle est la procédure ?
Peut-on mettre temporairement une association en sommeil ?
Une association doit-elle faire une déclaration après chaque assemblée générale ?
Quelle est la durée du mandat d'un président d'association ?

© Direction de l'information légale et administrative

https://www.ville-rochefort.fr/etat-civil

Cliquer sur le lien de la ville de Rochefort pour effectuer vos démarches en ligne

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40 Grand’Rue 17430 LUSSANT

Tél: 05 46 83 42 52

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lundi au vendredi: de 9h00 à 12h00

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